Mentions légales
Dernière mise à jour : [à compléter]
En application de la réglementation en vigueur, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du service Kreaigo (ci-après « la Plateforme »), édité par Génies Groupés.
1. Éditeur de la Plateforme
Entité Bénin
- Raison sociale : [à compléter]
- Forme juridique : [à compléter]
- Adresse du siège : [à compléter]
- RCCM : [à compléter]
- IFU : [à compléter]
- Téléphone : [à compléter]
Entité France
- Raison sociale : [à compléter]
- Forme juridique : [à compléter]
- Adresse du siège : [à compléter]
- SIRET : [à compléter]
- N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
- RCS : [à compléter]
2. Responsable de la publication
[à compléter]
Contact : [à compléter]
3. Hébergement
La Plateforme est hébergée par :
- Hébergeur : [à compléter]
- Adresse : [à compléter]
Les données utilisateur (base de données et fichiers) sont hébergées par [à compléter], dans la région : [à compléter].
4. Prestataires techniques
- Publication sur les réseaux sociaux : [à compléter]
- Génération par intelligence artificielle : [à compléter]
- Paiement en ligne : [à compléter]
- Envoi d'emails : [à compléter]
5. Propriété intellectuelle
La marque Kreaigo, le logo, la structure et les contenus propres à la Plateforme sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus que vous générez et publiez via la Plateforme restent votre propriété et relèvent de votre responsabilité.
6. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : [à compléter]
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par [à compléter]. Tout litige relève de [à compléter].
Ces documents sont des modèles génériques fournis à titre indicatif et doivent être validés par un conseil juridique avant toute mise en production.